Conditions générales de vente

Les présentes conditions régissent l'ensemble des acquisitions effectuées via le site ÜGLY Sculptures (uglysculptures.com). Les ventes sont réalisées par Robert Bibeau sous l'enseigne ÜGLY Sculptures, établi dans le quartier du Plateau Mont-Royal à Montréal, Québec, Canada.

Pour toute question relative à une commande, écrire à studio@uglysculptures.com. Les réponses sont apportées dans un délai de deux jours ouvrables.

ÜGLY Sculptures propose des œuvres originales, chacune unique, réalisées à la main par l'artiste. Chaque pièce est vendue dans l'état présenté par les photographies du catalogue et décrite dans la fiche technique correspondante.

Les œuvres sont vendues comme objets singuliers. Aucune reproduction, édition ou copie n'est proposée, sauf si la pièce est explicitement désignée comme édition numérotée dans le catalogue. Les photographies illustrent la texture, l'échelle et la patine dans la mesure du possible ; les légères variations de rendu colorimétrique selon les appareils ne constituent pas un écart entre l'œuvre et sa description.

Une commande est passée en complétant le processus Stripe Checkout sur la page produit de l'œuvre. L'acquisition est confirmée dès réception d'un courriel de confirmation de paiement Stripe. ÜGLY Sculptures se réserve le droit d'annuler toute commande avant expédition si l'œuvre devient indisponible ; dans ce cas, un remboursement intégral est émis sans délai.

Le paiement est traité exclusivement par Stripe (stripe.com), qui gère les données de carte dans sa propre infrastructure conforme PCI-DSS. ÜGLY Sculptures ne conserve aucune donnée de carte de paiement.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés par Stripe Checkout, incluant les principales cartes de crédit et de débit. Le paiement doit être intégralement reçu avant la préparation de l'œuvre à l'expédition.

Tous les prix sont libellés en dollars canadiens (CAD) et correspondent à l'œuvre seule. Les frais de livraison en sont distincts : lorsque la livraison à forfait est offerte pour une œuvre, leur montant dépend de la destination et s'affiche au moment du paiement, où il se règle avec l'œuvre ; pour les autres œuvres, l'acheminement s'établit sur devis ou sur demande écrite au studio, et son coût est confirmé par écrit après l'acquisition. La remise en main propre demeure sans frais pour toute acquisition.

La TPS fédérale et la TVQ provinciale seront appliquées au moment du paiement dans la mesure requise par le statut d'inscription fiscale du marchand à la date de la transaction. Si aucune taxe n'est affichée, aucune n'est applicable à cette transaction selon les seuils d'inscription en vigueur.

La propriété de l'œuvre ne se transfère à l'acheteur qu'à réception du paiement intégral. Jusqu'à ce moment, l'œuvre demeure la propriété du vendeur. Le risque de perte ou de dommage passe à l'acheteur lors de la remise au transporteur.

ÜGLY Sculptures livre au Canada. Lorsque la livraison à forfait est offerte pour une œuvre, son coût dépend de la destination : il s'affiche au moment du paiement, d'après le code postal fourni, et se règle avec l'œuvre. Les œuvres dont le gabarit d'expédition n'est pas encore établi s'acheminent sur demande écrite au studio. Certaines œuvres, fragiles ou hors gabarit, s'acheminent en livraison coordonnée : le coût en est établi sur devis et confirmé par écrit après l'acquisition, avant tout envoi ; l'acquéreur qui ne souhaite pas donner suite au devis obtient le remboursement intégral de sa transaction. Certaines destinations éloignées (localités desservies par avion, Terre-Neuve-et-Labrador, Nunavut et certaines localités des Territoires du Nord-Ouest) demeurent hors du forfait ; un acheminement peut y être étudié sur demande écrite au studio. La remise en main propre est offerte sans frais pour toute acquisition, sans condition de lieu : le studio livre l'œuvre en voiture dans le Grand Montréal (île de Montréal, Laval et agglomération de Longueuil), ou la remet en personne au lieu et au moment convenus par écrit après l'acquisition. ÜGLY Sculptures n'expédie pas hors du Canada ; une demande d'acheminement international peut être étudiée au cas par cas en écrivant au studio avant toute commande.

Acheteurs établis hors du Canada : avant tout achat, écrire à studio@uglysculptures.com afin que le studio examine avec vous les options d'acheminement, les délais et les coûts propres à votre destination. Une œuvre destinée à l'international n'est confirmée qu'au terme de cet échange préalable ; aucune commande internationale ne doit être réglée directement sur le site sans l'accord écrit du studio.

La responsabilité d'ÜGLY Sculptures est limitée au prix payé pour l'œuvre concernée. Aucun dommage indirect, accessoire ou consécutif n'est accepté, dans la mesure permise par le droit applicable.

ÜGLY Sculptures ne peut être tenu responsable des retards ou inexécutions causés par des événements hors de son contrôle raisonnable, notamment les catastrophes naturelles, grèves, perturbations postales ou douanières, ou urgences sanitaires déclarées.

Les présentes conditions sont régies par les lois de la Province de Québec et les lois fédérales applicables du Canada. Tout litige découlant d'une transaction est soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Montréal.